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Marques déposées par monsieur GERARD CORTES
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SMART E-GRID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART E-GRID
M. GERARD CORTES

Numéro de dépôt :
3909524
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/03/2022
SMART E-GRID de GERARD CORTES

Présentation de la marque SMART E-GRID

Déposée le 30 mars 2012 par monsieur GERARD CORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART E-GRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur GERARD CORTES domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD CORTES domicilié(e) 11 rue Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

La marque SMART E-GRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909524.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART E-GRID est expirée depuis le 30 mars 2022.

GERARD CORTES a également déposé les autres marques suivantes : Accro'Sun


M. GERARD CORTES - 11 rue Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


M. GERARD CORTES - 11 rue Victor Hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie.